Jean-François Gabilla

De: Jean-François GABILLA
président de Résidences de la région parisienne (RRP)
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029724936(source JORF)
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Gabilla (Jean-François)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs de France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
JORFTEXT000024481118(source JORF)
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Jean-François GABILLA
président de la Fédération des promoteurs et constructeurs de France
Objet:
membres du second collège
prévu à
l'article 4 du décret n° 2009-1048 du
27 août 2009
relatif à la création de la commission permanente de concertation pour les services :
Au titre du secteur des activités immobilières
Titulaire
Groupe:
Second collège
JORFTEXT000021637630(source JORF)
nomination
08 Janvier 201008/01/2010
De: Gabilla (Jean-François, Georges, Louis)
directeur général d'un groupe immobilier, président de la Fédération des promoteurs constructeurs de France ; 39 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du logement et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-François Gabilla
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs de France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre titulaire
Remplace:M. Marc Pigeon
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
JORFTEXT000000466283(source JORF)
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Jean-François Gabilla
président de la Fédération des promoteurs constructeurs de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques, et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000272444(source JORF)
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Gabilla (Jean-François, Georges)
directeur général d'une entreprise de bâtiment ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999